VAGUE VERTE
Présentation de la marque VAGUE VERTE
Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAGUE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAGUE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAGUE VERTE est expirée depuis le 10 juillet 2011.
CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197750 - Publication au BOPI 2001-05-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184478 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489354 - Publication au BOPI 2009-01-13
Inscription le 20 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184479 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription le 28 décembre 1998 - Résiliation de licence n°269402 - Publication au BOPI 1998-12-28
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327395 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394458 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518142 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03